ATTENTION VENTE DANS NOS LOCAUX DE MIONS - 9 BIS RUE DES ALBATROS 69780 MIONS
Exposition des véhicules de 9h à 10h le 22 mars.
Conditions particulières :PAIEMENT UNIQUEMENT PAR CARTE BANCAIRE ET VIREMENT Frais judiciaires 14,28% TTC, Frais volontaires 18%TTC, paiement certifié par CARTE BANCAIRE ou virement, enlèvement sur RDV, Exposition SAMEDI 22 MARS 2025 de 9h à 10h pour les véhicules. Pour les véhicules, les km sont donnés à titre indicatifs et ceux relevés sur les compteurs. Les dates de 1ères immatriculations sont celles relevées sur les documents administratifs. Les acquéreurs s’engagent à assurer leurs véhicules dès le prononcé de l’adjudication et à enlever les véhicules selon les modalités précisées par l’étude. Frais de services pour toutes enchères directes et ordres d’achats secrets portés via la plateforme www.interencheres.com : • Pour les ventes volontaires, catégorie meubles et objets d’art et matériel : 3% HT du prix d'adjudication (soit +3,60% TTC). • Pour les ventes judiciaires, catégorie meubles et objets d’art et matériel : 1% HT du prix d'adjudication (soit +1,20% TTC) • Pour les véhicules, majoration de 40 EUR HT par véhicule (soit +48 EUR TTC dans les ventes judiciaires et volontaires par véhicule). A charge pour l’adjudicataire d’effectuer toutes les formalités administratives et financières afin d’immatriculer le véhicule dans le pays souhaité. L’obtention des certificats de conformités, attestations de conformités, quitus et les éventuelles attestations de la FEDERATION FRANCAISE DES VEHICULES d’EPOQUE (FFVE) seront à la charge des adjudicataires. Toutes démarches de demande d’immatriculation à titre isolé pour les véhicules d’import seront également à la charge des adjudicataires. La société CONAN-BELLEVILLE HOTEL D’AINAY/ACTALLIANCE ne pourra pas être tenue pour responsable des difficultés d’immatriculation, l’adjudicataire ayant la possibilité de prendre connaissance des origines géographiques des véhicules et des papiers administratifs en notre possession pour chaque lot présenté.
Conditions de règlement :PAIEMENT UNIQUEMENT PAR CARTE BANCAIRE ET VIREMENT Frais judiciaires 14,28% TTC, Frais volontaires 18%TTC, paiement certifié par CARTE BANCAIRE ou virement, enlèvement sur RDV, Exposition SAMEDI 22 MARS 2025 de 9h à 10h pour les véhicules. Pour les véhicules, les km sont donnés à titre indicatifs et ceux relevés sur les compteurs. Les dates de 1ères immatriculations sont celles relevées sur les documents administratifs. Les acquéreurs s’engagent à assurer leurs véhicules dès le prononcé de l’adjudication et à enlever les véhicules selon les modalités précisées par l’étude. Frais de services pour toutes enchères directes et ordres d’achats secrets portés via la plateforme www.interencheres.com : • Pour les ventes volontaires, catégorie meubles et objets d’art et matériel : 3% HT du prix d'adjudication (soit +3,60% TTC). • Pour les ventes judiciaires, catégorie meubles et objets d’art et matériel : 1% HT du prix d'adjudication (soit +1,20% TTC) • Pour les véhicules, majoration de 40 EUR HT par véhicule (soit +48 EUR TTC dans les ventes judiciaires et volontaires par véhicule). A charge pour l’adjudicataire d’effectuer toutes les formalités administratives et financières afin d’immatriculer le véhicule dans le pays souhaité. L’obtention des certificats de conformités, attestations de conformités, quitus et les éventuelles attestations de la FEDERATION FRANCAISE DES VEHICULES d’EPOQUE (FFVE) seront à la charge des adjudicataires. Toutes démarches de demande d’immatriculation à titre isolé pour les véhicules d’import seront également à la charge des adjudicataires. La société CONAN-BELLEVILLE HOTEL D’AINAY/ACTALLIANCE ne pourra pas être tenue pour responsable des difficultés d’immatriculation, l’adjudicataire ayant la possibilité de prendre connaissance des origines géographiques des véhicules et des papiers administratifs en notre possession pour chaque lot présenté.
