Isère. Un manuscrit et plusieurs imprimés,... - Lot 114 - Conan Belleville Hôtel d'Ainay

Isère. Un manuscrit et plusieurs imprimés, XVIIe-XVIIIe. - Manuscrit (avec quelques corrections en marge), fin XVIIe-début XVIIIe, intitulé « Mémoire sur la requeste des lieutenants du Roy de en Dauphiné ». 7 pp. grand in-folio. Mouillures importantes. Avec une autre pièce manuscrite « Considérations principales qu'en Dauphiné à la différence de tout le reste du Royaume [] » (1 p. grand in-folio). - [États du Dauphiné]. 6 pièces imprimées brochées ensemble. Compte-rendu par la commission intermédiaire des États du Dauphiné (Grenoble, Cuchet « imprimeur des Etats », 1790, 55 pp. avec un grand tableau dépliant), suivi de État de distribution de la somme de cinquante-cinq mille livres [] à titre de dégrèvement ordinaire en diminution de l'imposition principale de l'année 1790 (7 pp.), suivi de État de distribution de la somme de vingt-cinq mille livres accordée par Sa Majesté à titre de dégrèvement extraordinaire en et diminution de la Taille de l'année 1789 par arrêt du Conseil du 4 octobre 1789, arrêté par la commission intermédiaire des Etats de Dauphiné (52 pp.), suivi de Etat de distribution de la somme de cinq mille six cents soixante quatre livres, imposée sur la généralité de Grenoble, l'année dernière 1789, pour être employée au paiement des indemnités des fonds pris pour les nouvelles routes (6 pp.), suivi de Etat de répartition de la somme de 10000 livres accordée en 1789 à la province de Dauphiné pour être employée aux travaux de charité (4 pp.), suivi de Addition au tableau des dépenses ordonnées par la commission intermédiaire qui avait été arrêté au 1er août 1790 [] (4 pp.). - 4 imprimés XVIIe-XVIIIe concernant le Dauphiné : Edit du Roy donné à Versailles au mois de mars 1690, portant confirmation des affranchissements des fonds roturiers qui ont été affranchis des tailles tant royales, négocialles & autres dans la province de Dauphiné (1690) ; Règlement pour le bureau général de l'aumône (non coupé) ; Quatrième opinion de M. Pierre de De