Gers. Une douzaine de documents divers.
-... - Lot 106 - Conan Belleville Hôtel d'Ainay
Gers. Une douzaine de documents divers.
- Certificat de bonne conduite accordé par le maire d'Auch pour un « fabricant de bijouterie de la ville ». 1828.
- 2 documents : comparution devant le conseil de révision et acte de remplacement délivrés pour Gabriel Laclaverie, de Plaisance. 1831.
- Chemin de fer d'Agen à Tarbes : document en partie imprimé et en partie manuscrit concernant les terrains de diverses communes du Gers. 1860. 9 pp. in-folio, nombreuses données chiffrées.
- laissez-passer révolutionnaire délivré à Bellegarde district de Mirande. 1793, signatures et cachet de cire.
- Lettre circulaire de l'évêque du département du Gers ordonnant un Te Deum pour la lecture de la constitution. Auch, 30 sept. 1791. 1 p. in-4.
- Arrest du Conseil d'État du Roi qui ordonne l'exécution des arrêts des 5 mai et 10 juillet 1750 concernant la vente & aliénation des Communaux, autorise les habitants des Communautés des généralités d'Auch & Pau, à partager leurs terreins communs pour les mettre en valeur [] du 28 octobre 1771. 4 pp. in-4.
- Lettre circulaire des procureurs-syndics de l'élection d'Armagnac, signée (autographe) par le comte de Comenges ? procureur syndic. Auch, 28 août 1788. Au sujet du Vingtième pour l'année 1789. 2 pp. ½ in-4.
- Imprimé révolutionnaire de 8 pp. in-4 : « Les représentants du peuple près le département du Gers & autres environnans. Vu l'arrêté de leur collègue Fouché, relatif aux cérémonies extérieures des cultes []. Arrêtent 1° Le susdit arrêté est déclaré commun aux départements du Gers, des Landes [] » (imprimé à Auch, chez J.P. Duprat, 1793).
- Imprimé complété et signé à Lectoure, le 23 septembre 1666. 2 pp. ½ in-folio. Quelques défauts. Quittance concernant les lods et ventes de la terre de « Bellegarde en Astarac ».
- Journal du département du Gers du 22 floréal an 2.
- Lettre circulaire pour l'envoi de lois et imprimés. Lectoure, 29 novembre 1791.
- Lettre circulaire du pro-
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